« Organisme sans but lucratif (ou à but non lucratif) » est le terme employé pour décrire les organismes dont l'objectif principal est de résoudre des problèmes sociaux ou d'appuyer un groupe ou une cause plutôt que de rapporter des profits. Au Canada, le terme « organisme sans but lucratif » désigne souvent des organismes faisant partie de l'un de trois groupes généraux : organismes de bienfaisance enregistrés, fondations et sociétés à but non lucratif. Il existe certaines différences entre les organismes sans but lucratif et les organismes de bienfaisance enregistrés, notamment : les activités générales, le modèle structurel et le public qu'ils desservent. Dans d'autres cas, certains organismes sont établis en tant qu'organismes sans but lucratif avant de devenir des organismes de bienfaisance enregistrés (consultez notre page Web « Création d'un organisme de bienfaisance » pour en apprendre davantage sur le processus). Une fondation est également réglementée et enregistrée auprès de l'ARC, bien que leur activité principale consiste, en général, à fournir du financement ou des ressources aux organismes de bienfaisance. Pour en apprendre davantage sur la création d'un organisme de bienfaisance enregistré, visitez notre site Web Info-impôts et consultez la page « Être un organisme de bienfaisance ou non ».

Ce guide présente des ressources qui décrivent les diverses étapes de la création d'un organisme sans lucratif ou une personne morale sans but lucratif. Vous trouverez ci-dessous des ressources qui expliquent les étapes à suivre pour créer un OSBL, ainsi que des liens vers des mesures législatives qui régissent les OSBL provinciaux et nationaux.

Créer un organisme sans but lucratif : Planification et stratégie

• Autres options que la fondation d'un organisme de bienfaisance : Webinaire gratuit d'Info Impots, animée par Karen Cooper Carters Professional Corporation, 13 avril 2010.
• Création et maintien d’une société à but non lucratif (Corporations Canada)  [disponible en ligne]
• Comment constituer une personne morale sans but lucratif  (Registraire des entreprises, 2004)  [disponible en ligne]
• Comment créer une coopérative  (Gamble, 2002)  [disponible en ligne]

Développement organisationnel