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Une des caractéristiques très distinctives chez les organismes de bienfaisance et sans but lucratif est le fait d'être dirigés et gouvernés par des conseils d'administration bénévoles. Ce guide est destiné aux membres de conseil et aux directeurs généraux souhaitant approfondir leur connaissance des rôles, des responsabilités, des bonnes pratiques et des lignes directrices relatifs à la gouvernance les organismes de bienfaisance et sans but lucratif canadiens.

Lecture essentielle sur la gouvernance du conseil d'administration :

20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil. 2010, Comptables agréés du Canada. [accessible en ligne]

20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques. 2009, Comptables agréés du Canada. [accessible en ligne]

La boîte à chaussures : un outil permettant de conserver les documents nécessaires pour aider les conseils d'administration à conformer aux règlements applicables. 2010, Le Dossier des organismes de bienfaisance. [accessible en ligne]

Lectures rapides : fiches-conseils, chroniques de conseils, guides

Les ressources suivantes abordent la plupart des sujets énumérés ci-dessus. Elles sont destinées à fournir des aperçus rapides des questions spécifiques.

Chroniques de conseils du Centre de gestion des risques pour les OSBL d'Imagine Canada. (Disponible en anglais seulement)

Voici un échantillon des articles traitant des sujets particuliers. Pour en lire davantage, visitez le site Web du Centre de gestion des risques

Écrit par Beth Deazeley (avocate et personne clé responsable de la série de livrets destinés aux OSBL, « 20 Questions »).

• "Board Recruitment: Part 1"
• "Board Recruitment: Part 2"
• Oversight of Risk by the Board of Directors

Articles juridiques destinés aux conseils d’administration et aux cadres, écrits par Dana Young (avocate de Windsor).

• "Executive Committees and Related Board Liability"
• "Mind Your By-Laws"
• "Quirks & Quorum: Requirements for Deliberative Bodies within Nonprofits"

Trousses d'outils, modèles et guides pratiques

Conscious governance toolkit. [Site Web] Victoria, Australie : Conscious Governance , 2008.
Issue de l'Australie, mais pertinente dans le contexte canadien, cet outil offre un grand ensemble de ressources pratiques sur la gouvernance et le développement stratégique. Il inclut notamment : un modèle d'un ensemble de normes pour les administrateurs, une liste des devoirs et responsabilités des administrateurs, une liste de contrôle stratégique pour le conseil d'administration, une liste de contrôle pour le rapport annuel, une liste de contrôle des conflits d'intérêt, un modèle d'une charte de conseil d'administration et plus encore! Contient : des modèles pratiques, des listes de vérification. Destinée aux : présidents de conseil, directeurs généraux, organismes en démarrage.

Responsabilité et gestion des risques

Centre de ressources en assurance et en responsabilité - Imagine Canada, une section de son site Web est consacrée à l'étude des questions portant sur l'assurance pour les organismes de bienfaisance et sans but lucratif.

Évaluation et planification de la relève

Outil diagnostic des pratiques de gouvernance des conseils d'administration des établissements de santé et de services sociaux. 2008, Association québécoise d’établissements de santé et de services sociaux. [accessible en ligne]

Livres et plus

Voici une liste de livres recommandés. Les membres d'Imagine Canada peuvent emprunter des livres grâce à notre programme de prêts aux membres.

Le président du conseil d'administration. 2006, Éditions D.P.R.M.

Le directeur général en action. 2007, Éditions D.P.R.M.

Comprendre votre conseil d'administration en 20 réponses. 2007, Éditions D.P.R.M.

Le procès-verbal (et l'ordre du jour). 2008, Éditions D.P.R.M.